21 novembre 2024

Justice et Torah

Question: Un jeune homme est entré dans un magasin de vêtements et a choisi un costume pour son mariage. Il l’a payé et prit avec lui. Peu après il retourne dans le magasin et demande au vendeur qu’étant donné qu’il a d’autres courses à faire dans les boutiques à proximité, il désire laisser le costume ici jusqu’à ce qu’il termine ses emplettes. Le vendeur a accepté à condition qu’il le mette avec les autres costumes à vendre suspendus sur la penderie qui se trouve sur le trottoir, afin qu’il n’encombre pas le passage. Une heure plus tard le jeune homme vient récupérer son costume. Mais le vendeur l’interpelle et s’étonne « comment prends-tu un costume d’une valeur de 500 euros alors que tu avais acheté un costume d’une valeur de 400 euros? ». Le jeune homme de son côté prétend avoir acheté ce costume exactement. Le vendeur par contre affirme ne pas être sûr à 100 pour cent.

Réponse: A priori le Din dans un cas pareil dépendra de la Ma’hloket connue (Guémara Baba Métsia 97b) est ce que « Bari Véchéma Bari Adif », c’est à dire qu’à chaque fois qu’il y a un litige entre quelqu’un qui prétend être sûr et quelqu’un qui a des doute est ce qu’on doit donner raison d’office à celui qui est sûr.

Selon la hala’ha (Choul’han aroukh 75,9) on n’obligera pas celui qui est dans le doute de payer à celui qui prétend être sûr, étant donné que malgré qu’il soit dans le doute, c’est lui qui possède l’argent et si on veut faire lui sortir de l’argent il faudra une réelle preuve.

A noter, dans notre cas, bien que le costume ne se trouve pas vraiment dans la propriété du vendeur, puisqu’il se trouve à l’extérieur, cependant étant donné que le costume appartenait à un moment donné au vendeur et qu’on a un doute s’il a changé de propriétaire, on le donnera à celui à qui il appartenait auparavant, ceci est appelé ‘Hezhat Mara Kama, et dans un cas pareil aussi, on ne fera pas sortir d’argent du vendeur malgré qu’il soit dans le doute et que son prochain prétend être sûr (Choul’han aroukh 223,1).

Cependant, le Toumim (Klalei Tfisa 70) ainsi que le Nétivot Hamichpat (75,11 et 148,3) nous enseigne qu’on ne peut se fier à cette ‘Hezkat Mara Kama uniquement si nous n’avons qu’un seul doute sur un seul objet, par contre si tout le monde est d’accord qu’une vente a eu lieu mais on se demande lequel des deux objets a été vendu, dans un cas pareil on ne pourra pas s’appuyer sur la ‘Hezkat Mara Kama pour acquitter le vendeur, mais au contraire on donnera raison à l’acheteur puisque lui seul est sûr d’avoir acheté tel objet parmi les deux. Ceci dit, que dans notre cas nous donnerons le costume ‘cher’ au jeune homme.

Toutefois, malgré le Divrei ‘Haim (toen vénit’an 2) et le Imrei Bina (toen vénit’an 6) ne sont pas d’accord avec le Toumim et le Nétivot Hamichpat cités dessus. Et puisqu’il y a une discussion au sein des Poskim à ce sujet, et que ni l’acheteur et ni le vendeur ont l’objet dans leur propriété. On se contentera de partager la somme qui est en litige comme nous l’enseigne le Choul’han aroukh (Rama 133,4), et le jeune homme devra ajouter 50 euros pour prendre le costume qu’il voulait.

Rav Its’hak Belahssen

Cette rubrique est écrite en collaboration avec

le Beth-din «Din vé Michpat » où siègent des dayanim francophones

Rav Aaron Cohen  (054.85.910.55   *dinvemichpat@gmail.com